MENTIONS LÉGALES
Mentions légales et conditions d'utilisation du site
Les présentes Conditions d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site web proposé aux internautes.
Le site web appartient à :
Delphine Pingault
24 rue de la cueillette
1180 UCCLE Belgique
Auto-Entrepreneur (France)
Siret : 513 859 587 00026
« TVA non applicable, article 293 B du CGI »
Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des société et au répertoire des métiers (RM).
La consultation du site web reste subordonnée à l'acceptation intégrale et au respect des Conditions d'Utilisation suivantes que Delphine Pingault se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment.
L'accès au site web est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Delphine Pingault
Responsable de publication : Delphine Pingault
Webmaster : Delphine Pingault et Emilie Cartier
Hébergeur :WIX
Wix.com Inc. PO box 40190 San Francisco, CA 94140 USA.
Tel : 1-800-600-0949
Droits de propriété intellectuelle
Tous les éléments (textes, logos, photos, images, éléments sonores,...) contenus dans le site sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle.
Ces éléments restent la propriété exclusive de DELPHINE PINGAULT. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de DELPHINE PINGAULT, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civiles et pénales.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L. 335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Indépendance des Clauses d'utilisation
Si l’un des articles des présentes Conditions Générales d’Utilisation est jugé nul ou inopposable, la validité ou l’opposabilité des autres dispositions des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ne sera pas affectée.
Crédits photos
©Delphine Pingault